Le BOAMP promet une passerelle vers le JOUE pour janvier

«Le passage à la téléprocédure est un vrai enjeu pour nous », expliquait en décembre 2003, la direction des journaux officiels (DJO). Son patron, le préfet Jean-Paul Bolufer avait donné la marché à suivre sous la forme d’un triptyque : sécurité/rapidité/fiabilité. Deux ans après, la DJO a-t-elle atteint son but ? Le principal chantier du Bulletin officiel des annonces de marchés publics (BOAMP), l’obligation de transmission électronique des avis prévue par l’article 40 du Code, s’est finalement bien passé. Il faut dire que la DJO avait pris la précaution de rappeler systématiquement à ses clients qui continuaient à faxer ou à poster du courrier qu’il leur fallait changer leurs habitudes. Tolérante durant le premier trimestre de l’année, la DJO a constaté que la discipline avait, somme toute, prévalu. En avril dernier, entre 85 et 90% des transmissions passaient par la voie électronique. Aujourd’hui, le pli est pris et le taux de 100% est atteint, assure Pierre Chauleur, chef du service des annonces officielles. A la saisie directe sur le site de la DJO, s’ajoutent les annonces envoyées par flux XML (25% du total) par les éditeurs de logiciel marchés publics, les concentrateurs d’annonces, et une poignée de grands organismes publics qui se sont équipés d’outils ad hoc.

MAPA : 2000 avis en moyenne par mois

La dématérialisation des insertions s’accompagne d’une dématérialisation de la lecture, preuve de l’essor d’internet dans les pratiques professionnelles. Si de 2004 à 2005, le nombre de visiteurs a simplement augmenté de 8% (presque 150 000 visiteurs en octobre 2005), le nombre d’annonces consultées a explosé dans le même temps, passant de 466 000 à plus d’un million. Autre satisfaction : le produit MAPA à 50 euros. A la fin du mois d’octobre 2005, le BOAMP avait publié environ 21700 annonces de marchés à procédure adaptée, soit un peu plus que les objectifs envisagés. Pour Pierre Chauleur, rien n’anormal puisque le produit répond à « un besoin et à une attente », avec un prix modique, qui selon toute vraisemblance ne devrait pas bouger en 2006, et une publication quasi immédiate, puisque l’annonce, après avoir été contrôlée, est mise en ligne au mieux en quelques heures, au pire le lendemain. Un résultat qui compense la baisse du volume des annonces constatée du côté des appels d’offres (-10%). « On peut se demander s’il ne s’agit pas d’annonceurs qui passaient auparavant des avis de publicité au BOAMP sans y être obligés », s’interroge à ce sujet Pierre Chauleur. En revanche, la DJO qui avait caressé le rêve de devenir la porte d’entrée nationale des MAPA en syndiquant les autres supports de publicité, a pour l’instant mis ce projet entre parenthèses.

La passerelle BOAMP/JOUE promise pour janvier

La bonne nouvelle pour les acheteurs publics, c’est surtout l’arrivée de la passerelle, tant espérée et reportée en raison des réformes successives du cadre réglementaire (code, directives), entre le BOAMP et le JOUE. La DJO a d’ailleurs présenté un prototype lors du dernier Salon des maires qui s’est tenu fin novembre. Début janvier, le module de saisie, comprenant au total dix-neuf blocs intégrant les nouveautés du Code 2006 à l’image de l’accord-cadre, prendra en compte les champs des nouveaux formulaires européens, permettant ainsi aux annonceurs, en cochant la case de leur choix, de publier soit au BOAMP seul, soit aux deux journaux. Quelques questions restent encore en suspens comme l’accusé de réception du JOUE ou le contrôle éditorial, qui sera de toute façon assuré par la DJO pour l’ensemble des champs renseignés. Tout n’est cependant pas rose du côté de la rue Desaix. Ainsi l’alerte mél, produit phare à destination des entreprises et commercialisé au prix de 50 euros, a connu des ratés, obligeant les Journaux officiels à suspendre le service. Le redémarrage est prévu d’ici la fin de l’année, promet Pierre Chauleur. Là encore, en tenant compte des réserves d’usage, le tarif ne devrait pas augmenter l’année prochaine.